HORAIRES DU SECRÉTARIAT

Procès verbaux & délibérations de Clermont (74)

Procès verbaux & délibérations de Clermont (74)

Procès verbaux & délibérations de Clermont (74)

Procès verbaux & délibérations

2024

D24-33 PanneauPocket - Adhésion 2024-2025 (395Ko) publié le 20/11/2024 à 12:06
D24-32 B Principal - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2025 (508Ko) publié le 20/11/2024 à 12:05
D24-31 B Eau - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2025 (492Ko) publié le 20/11/2024 à 12:04
D24-30 Ecole - TER- Convention de mutualisation (2024-2027) (252Ko) publié le 20/11/2024 à 12:04
D24-29 OM - Dépots sauvage - redevance (480Ko) publié le 20/11/2024 à 12:03
D24-28 Eau - Réseau - Travaux colonne Droisy (427Ko) publié le 20/11/2024 à 12:03
D24-27 Subventions 2024 - associations (317Ko) publié le 20/11/2024 à 12:02
Liste des délibérations du 18 novembre 2024 (367Ko) publié le 20/11/2024 à 11:41
CONVOCATION - Conseil du 18 novembre 2024 (345Ko) publié le 12/11/2024 à 12:58
D24-26 - Eau - Convention entretien réseau - Droisy et CC Rumilly terre de Savoie (Crempigny-Bonneguete) (408Ko) publié le 18/09/2024 à 12:52
D24-25 - La poste - Convention LPAC (2024-2033) (417Ko) publié le 18/09/2024 à 12:52
D24-24 - TFPB Exonération en cas de dépenses destinées à économiser (497Ko) publié le 18/09/2024 à 12:52
D24-23 - CCUR - Modification des statuts n°5 (486Ko) publié le 18/09/2024 à 12:51
D24-22 - Budget Eau - DM1 (468Ko) publié le 18/09/2024 à 12:51
D24-21 - Budget Principal - DM1 (472Ko) publié le 18/09/2024 à 12:50
D24-20 - Baux - Appartements communaux - révision loyer (300Ko) publié le 18/09/2024 à 12:50
D24-19 - Subvention (492Ko) publié le 18/09/2024 à 12:50
D24-18 - Aide exceptionnelle (331Ko) publié le 18/09/2024 à 12:49
Procès Verbal du 09 septembre 2024 (482Ko) publié le 20/11/2024 à 11:44
Liste des délibérations du 09 septembre 2024 (376Ko) publié le 18/09/2024 à 12:44
CONVOCATION - conseil du 09 septembre 2024 (137Ko) publié le 03/09/2024 à 14:17
D24-17 Emploi temporaire - service de cantine+Ménage (451Ko) publié le 17/05/2024 à 09:17
D24-16 Baux - Appartements communaux (323Ko) publié le 17/05/2024 à 09:16
D24-15 Eau - RPQS 2023 (486Ko) publié le 17/05/2024 à 09:15
D24-14 Subventions 2024 - Associations (358Ko) publié le 17/05/2024 à 09:14
Procès Verbal du 13 mai 2024 (610Ko) publié le 18/09/2024 à 12:45
Liste des délibérations du 13 mai 2024 (316Ko) publié le 17/05/2024 à 09:08
CONVOCATION - conseil du 13 mai 2024 (283Ko) publié le 03/05/2024 à 10:22
D24-13 Budget Eau -Budget primitif 2024 (477Ko) publié le 06/03/2024 à 09:56
D24-12 Budget Eau - Affectation des Résultats 2023 (390Ko) publié le 06/03/2024 à 09:55
D24-11 B Eau - Compte de Gestion 2023 (371Ko) publié le 06/03/2024 à 09:52
D24-10 B Eau - Compte Administratif 2023 (480Ko) publié le 06/03/2024 à 09:51
D24-09 B Principal - Budget primitif 2024 (509Ko) publié le 06/03/2024 à 09:53
D24-08 B Principal - Fongibilité des crédits (499Ko) publié le 06/03/2024 à 09:54
D24-07 B Principal - Affectation des Résultats 2023 (395Ko) publié le 06/03/2024 à 09:46
D24-06 Taux des taxes directes 2024 (465Ko) publié le 06/03/2024 à 09:51
D24-05 B Principal - Compte de Gestion 2023 (371Ko) publié le 06/03/2024 à 09:48
D24-04 B Principal - Compte Administratif 2023 (485Ko) publié le 06/03/2024 à 09:48
D24-03 Forêt communale - ONF - Programme d'actions 2024 (315Ko) publié le 06/03/2024 à 09:50
D24-02 Eau - Convention d’entretien du réseau d’eau potable avec la CC Rumilly terre de Savoie (390Ko) publié le 06/03/2024 à 09:49
D24-01 Agent territoriaux - Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (435Ko) publié le 06/03/2024 à 09:57
Procès Verbal du 04 mars 2024 (1040Ko) publié le 21/05/2024 à 11:07
Liste des délibérations du 04 mars 2024 (424Ko) publié le 06/03/2024 à 09:14
CONVOCATION - conseil du 04 mars 2024 (135Ko) publié le 27/02/2024 à 09:13

2023

D23-56 Création d’un emploi temporaire pour renforcer le service de cantine (267Ko) publié le 12/12/2023 à 13:41
D23-55 Budget Principal - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (335Ko) publié le 12/12/2023 à 13:40
D23-54 Budget Principal - Durées d’amortissement (325Ko) publié le 12/12/2023 à 13:41
D23-53 Budget Principal - Décision Modificative n°1 (302Ko) publié le 12/12/2023 à 13:41
D23-52 Budget Eau - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (329Ko) publié le 12/12/2023 à 13:42
D23-51 Budget Eau - Admission en non-valeur (289Ko) publié le 12/12/2023 à 13:38
D23-50 Budget Eau - Décision Modificative n°1 (297Ko) publié le 12/12/2023 à 13:43
D23-49 CCAS - Election au Conseil d'administration (321Ko) publié le 12/12/2023 à 13:42
D23-48 Logements sociaux - Convention de réservation (SA Mont-Blanc) (1352Ko) publié le 12/12/2023 à 13:40
Procès Verbal du 11 décembre 2023 (544Ko) publié le 06/03/2024 à 09:11
Liste des délibérations du 11 décembre 2023 (254Ko) publié le 12/12/2023 à 13:35
CONVOCATION - conseil du 11 décembre 2023 (204Ko) publié le 06/12/2023 à 12:27
D23-47 - Urbanisme - Maire interessé - Délégation de la compétence (286Ko) publié le 18/10/2023 à 11:32
D23-46 Référent sécurité routiére (266Ko) publié le 18/10/2023 à 11:31
D23-45 syndicats Intercommunaux - désignation des délégués (376Ko) publié le 18/10/2023 à 11:35
D23-44 - Syane - désignation d'un délégué (254Ko) publié le 18/10/2023 à 11:33
D23-43 - CCAS - Election au Conseil d'administration (386Ko) publié le 18/10/2023 à 11:35
D23-42 CCUR - Suppléant et délégués des commissions thématiques (428Ko) publié le 18/10/2023 à 11:35
D23-41 Modification des commissions communales (496Ko) publié le 18/10/2023 à 11:34
D23-40 Indemnités des adjoints (407Ko) publié le 18/10/2023 à 11:34
D23-39 Nombre et rang des adjoints (267Ko) publié le 18/10/2023 à 11:33
Liste des délibérations du 16 octobre 2023 (271Ko) publié le 18/10/2023 à 11:29
Procès verbal du 16 octobre 2023 (1022Ko) publié le 12/12/2023 à 13:36
D23-38 Convention de mise en place d'une brigade ecogarde (500Ko) publié le 18/10/2023 à 11:26
D23-37 EAU Tarif borne de puisage (borne Verte) (294Ko) publié le 18/10/2023 à 11:21
D23-36 Convention de mise à disposition d'équipement (Clermont détente) (580Ko) publié le 18/10/2023 à 11:25
D23-35 Subvention aux associations 2023 (341Ko) publié le 18/10/2023 à 11:22
D23-34 Coût de scolarité 22-2023 (541Ko) publié le 18/10/2023 à 11:27
D23-33 - Budget Principal - Adoption M57 Abrégé (561Ko) publié le 18/10/2023 à 11:26
D23-32 EPF Convention Portage (A2064-2088) Terrain Ecole (642Ko) publié le 18/10/2023 à 11:27
D23-31 Journée de solidarité (323Ko) publié le 18/10/2023 à 11:22
D23-30 Prestations sociales - Repas (504Ko) publié le 18/10/2023 à 11:23
D23-29 Protection-Sociale - Participation mutuelle (307Ko) publié le 18/10/2023 à 11:23
Liste des délibérations du 18 septembre 2023 (279Ko) publié le 20/09/2023 à 09:44
Procès Verbal du 18 septembre 2023 (901Ko) publié le 18/10/2023 à 11:41
CONVOCATION - conseil du 18 septembre 2023 (139Ko) publié le 08/09/2023 à 11:52
D 23-28 Subvention - Rallye des gazelles 2024 (241Ko) publié le 12/07/2023 à 13:15
D 23-27 Budget Eau - Affectation des résultats (258Ko) publié le 12/07/2023 à 13:15
D 23-26 Budget Eau - Approbation du Compte de Gestion 2022 (245Ko) publié le 12/07/2023 à 13:15
D 23-25 Budget Eau - Approbation du Compte Administratif 2022 (314Ko) publié le 12/07/2023 à 13:14
D23-24 Budget principal - Affectation des résultats (257Ko) publié le 12/07/2023 à 13:13
D23-23 Budget principal - Approbation du Compte de Gestion 2022 (244Ko) publié le 12/07/2023 à 13:13
D23-22 Budget principal - Approbation du Compte Administratif 2022 (326Ko) publié le 12/07/2023 à 13:12
Liste des délibérations du 10 juillet 2023 (230Ko) publié le 12/07/2023 à 13:17
Procès Verbal du 10 juillet 2023 (566Ko) publié le 20/09/2023 à 09:37
CONVOCATION - conseil du 10 juillet 2023 (136Ko) publié le 12/07/2023 à 13:18
D 23-21 Aide exceptionnelle (223Ko) publié le 12/07/2023 à 13:20
D 23-20 Convention d’autorisation de passage - Promesse de concession de Tréfonds (289Ko) publié le 12/07/2023 à 13:20
D 23-19 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux (426Ko) publié le 12/07/2023 à 13:20
D 23-18 Conseil Savoie Mont Blanc - Demande d’aide financière - Développement des collections (290Ko) publié le 12/07/2023 à 13:22
D 23-17 Convention de mise à disposition d’équipement - (Association les Ouables – Salle polyvalente) (247Ko) publié le 12/07/2023 à 13:22
D 23-16 Subventions aux associations (508Ko) publié le 12/07/2023 à 13:23
Liste des délibérations du 26 mai 2023 (341Ko) publié le 12/07/2023 à 13:23
Procès Verbal du 26 mai 2023 (585Ko) publié le 12/07/2023 à 13:26
CONVOCATION - conseil municipal du 26 mai 2023 (279Ko) publié le 19/05/2023 à 13:27
D23-15 Zone 30 Convention financement Tranche 3 (416Ko) publié le 02/05/2023 à 09:01
Liste des délibérations 24 avril 2023 (275Ko) publié le 02/05/2023 à 09:03
Procès Verbal du 24 avril 2023 (428Ko) publié le 12/07/2023 à 13:26
CONVOCATION conseil du 24 avril 2023 (160Ko) publié le 13/04/2023 à 09:49
D23-14 Acquisition de terrain - Portage foncier - EPF 74 (214Ko) publié le 29/03/2023 à 10:51
D23-13 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’eau potable - RPQS 2022 (312Ko) publié le 29/03/2023 à 10:51
D23-12 Motion de soutien aux infirmiers libéraux de Haute-Savoie (309Ko) publié le 29/03/2023 à 10:50
D23-11 Budget EAU - Budget primitif 2023 (308Ko) publié le 29/03/2023 à 10:50
D23-10 Budget Eau - Compte Administratif 2022 et Affectation des Résultats (260Ko) publié le 29/03/2023 à 10:49
D23-09 Taux des taxes directes 2023 (313Ko) publié le 29/03/2023 à 10:49
d23-08 Budget Principal - Budget primitif 2023 (325Ko) publié le 29/03/2023 à 10:48
D23-07 Budget Principal - Compte Administratif 2022 et Affectation des Résultats (263Ko) publié le 29/03/2023 à 10:48
Liste des délibérations du 24 mars 2023 (241Ko) publié le 29/03/2023 à 10:52
Procès Verbal du 24 mars 2023 (886Ko) publié le 02/05/2023 à 09:05
CONVOCATION conseil du 24/03/23 (199Ko) publié le 16/03/2023 à 16:41
D23-06 Amende de police - Sécurisation école (375Ko) publié le 29/03/2023 à 10:47
D23-05 EAU – Taxe de raccordement au réseau (432Ko) publié le 29/03/2023 à 10:47
D23-04 CCAS - Election au Conseil d'administration (474Ko) publié le 29/03/2023 à 10:46
D23-03 BIBLIO - Plan de Développement de la lecture publique (22-27) (703Ko) publié le 29/03/2023 à 10:46
D23-02 CDG74- Adhésion Service médecine de prévention (23-26) (977Ko) publié le 29/03/2023 à 10:45
D23-01 Syane - Adhésion et désignation d'un délégué (416Ko) publié le 29/03/2023 à 10:45
Procès Verbal du 10 février 2023 (483Ko) publié le 29/03/2023 à 10:56
Liste des délibérations du 10-02-2023 (339Ko) publié le 21/02/2023 à 13:35
CONVOCATION Conseil du 10/02/2023 (140Ko) publié le 03/02/2023 à 11:34

Année 2022

Procès Verbal du 05 décembre 2022 (755Ko) publié le 15/02/2023 à 14:25
D22-38 Voirie - Passage du Puits - Dénomination (1080Ko) publié le 22/12/2022 à 16:31
D22-37 Coût de scolarité 21-22 (826Ko) publié le 22/12/2022 à 16:32
D22-36 Loyer Non révision 22-23 (333Ko) publié le 22/12/2022 à 16:39
D22-35 Convention financière Logiciel Ris net (557Ko) publié le 22/12/2022 à 16:33
D22-34 CDG - Risques statutaires 23-23 (587Ko) publié le 22/12/2022 à 16:37
D22-33 CAF 74 - Convention Territoriale Globale (834Ko) publié le 22/12/2022 à 16:33
D22-32 Syane - convention armoire fibre optique (647Ko) publié le 22/12/2022 à 16:36
D22-31 Agent recenseur 2023 (507Ko) publié le 22/12/2022 à 16:37
D22-30 B Principal - Depenses d'investissement 2023 (531Ko) publié le 22/12/2022 à 16:38
D22-29 B Principal - DMn°2 2022 (477Ko) publié le 22/12/2022 à 16:39
D22-28 B Eau - Depenses d'investissement 2023 (513Ko) publié le 22/12/2022 à 16:40
D22-27 B Eau - DMn°1 2022 (441Ko) publié le 22/12/2022 à 16:40
Convocation 05/12/2022 (172Ko) publié le 25/11/2022 à 12:26
Procès Verbal du 12 septembre 2022 (433Ko) publié le 22/12/2022 à 16:24
D2022-26 Subventions aux associations (310Ko) publié le 15/09/2022 à 17:40
D2022-25 Modification du taux de la taxe d’aménagement (382Ko) publié le 15/09/2022 à 17:39
D2022-24 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable (RPQS) (371Ko) publié le 15/09/2022 à 17:38
D2022-23 Adhésion au service de médiation préalable du CDG 74 (280Ko) publié le 15/09/2022 à 17:38
D2022-22 Décision modificative n°1 – Budget Principal (411Ko) publié le 15/09/2022 à 17:38
D2022-21 Subvention aux Jeunes Agriculteurs du canton de Frangy-Seyssel et du Genevois (372Ko) publié le 15/09/2022 à 17:37
D2022-20 - Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés (220Ko) publié le 15/09/2022 à 17:37
D2022-19 - Convention de portage financier EPF74 (506Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
D2022-18 - Taux des taxes locales directes (350Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convocation 12/09/22 (310Ko) publié le 07/09/2022 à 11:14
Conseil municipal du 13 juin 2022 (414Ko) publié le 15/09/2022 à 08:48
Conseil Municipal du vendredi 25 février 2022 (263Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 17 janvier 2022 (216Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Année 2021

Conseil Municipal du lundi 6 décembre 2021 (201Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 29 novembre 2021 (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 22 novembre 2021 (211Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 20 septembre 2021 (200Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 21 juin 2021 (165Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 12 avril 2021 (214Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 15 mars 2021 (278Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 1er février 2021 (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 11 janvier 2021 (172Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Année 2020

Conseil Municipal du lundi 7 décembre 2020 (228Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du samedi 21 novembre 2020 (149Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 7 septembre 2020 (220Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du samedi 25 juillet 2020 (186Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020 (228Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du Samedi 23 mai 2020 (271Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du Samedi 9 mai 2020 (270Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du vendredi 28 février 2020 (189Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 11 janvier 2020 (213Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Année 2019

Conseil municipal du 28 novembre 2020 (147Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
conseil municipal du 20 septembre 2019 (302Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
conseil municipal du 12 juillet 2019 (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 12 avril 2019 (323Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 15 mars 2019 (269Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 8 février 2019 (197Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Année 2018

Conseil Municipal du 3 décembre 2018 (210Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 26 octobre 2018 (367Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
conseil municipal du 27 septembre 2018 (181Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
conseil municipal du 07 septembre 2018 (149Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 06 juillet 2018 (181Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 13 avril 2018 (140Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 16 mars 2018 (1741Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 16 février 2018 (141Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Année 2017

Conseil municipal du 19 décembre 2017 (90Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 30 novembre 2017 (122Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 03 novembre 2017 (149Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 21 septembre 2017 (210Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 16 juin 2017 (146Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 20 avril 2017 (162Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 24 mars 2017 (128Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 24 février 2017 (134Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 06 janvier 2017 (117Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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