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Procès verbaux & délibérations
2025
D25-31 - Cantine et Salle communale - Bacs à graisses
(316Ko)
publié le 04/06/2025 à 15:10
D25-30 - Région - Barnum pour les associations
(351Ko)
publié le 04/06/2025 à 15:10
D25-29 - Subvention aux associations 2025
(519Ko)
publié le 04/06/2025 à 15:09
D25-28 - Ecole - Voyage scolaire - Participation des communes
(377Ko)
publié le 04/06/2025 à 15:09
D25-27 - RH - Création d'emploi permanent - C-Adjoint technique
(430Ko)
publié le 04/06/2025 à 15:09
D25-26 - RH - Création d'emploi permanent - B-Rédacteur
(506Ko)
publié le 04/06/2025 à 15:09
D25-25 - Salle communale - Réglement, tarifs et convention d'utilisation
(322Ko)
publié le 04/06/2025 à 15:08
D25-24 - Eau Potable - redevances Consommation + Performance des réseaux
(503Ko)
publié le 04/06/2025 à 15:08
D25-23 - Eau Potable - Réglement de l'usage de l'eau
(311Ko)
publié le 04/06/2025 à 15:07
Liste des délibérations du 02 juin 2025
(369Ko)
publié le 04/06/2025 à 11:38
CONVOCATION - Conseil municipal du 02 juin 2025
(305Ko)
publié le 23/05/2025 à 08:26
D25-22 - B Eau - BP 25
(494Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:30
D25-21 - B Eau - affectation des résultats 24
(375Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:30
D25-20 - B Eau - CG 24
(368Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:31
D25-19 - B Eau - CA 24
(475Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:31
D25-18 - B Principal - BP et fongibilité des crédits 25
(411Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:30
D25-17 - Taxe - Taux 2025
(476Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:32
D25-16 - B Principal - affectation des résultats 24
(382Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:31
D25-15 - B Principal - CG 24
(363Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:32
D25-14 - B Principal - CA 24
(479Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:29
D25-13 - Baux - T3 Mairie - Loyer Augmentation
(342Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:32
D25-12 - CCUR - Convention financière GDS (frelon asiatique)
(447Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:29
D25-11 - Urba - CCUR - Convention financière Ris Net
(459Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:29
D25-10 - Subvention 2025
(378Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:28
Procès verbal du 10 mars 2025
(2013Ko)
publié le 04/06/2025 à 11:27
Liste des délibérations du 10 mars 2025
(387Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:27
CONVOCATION - Conseil municipal du 10 mars 2025
(328Ko)
publié le 26/02/2025 à 10:44
D25-09 - Bâtiment mairie - Réfection du toit
(503Ko)
publié le 12/02/2025 à 11:00
D25-08 - Bâtiment école - Réfection du toit
(420Ko)
publié le 12/02/2025 à 10:59
D25-07 - Voirie - Convention de déneigement
(440Ko)
publié le 12/02/2025 à 10:59
D25-06 - Urba - Taxe d'aménagement
(446Ko)
publié le 12/02/2025 à 10:59
D25-05 - Urba - Maire interessé - Délégation de la compétence
(460Ko)
publié le 12/02/2025 à 10:58
D25-04 - RH - Tableau des emplois et des effectifs 01-01-25
(558Ko)
publié le 12/02/2025 à 10:58
D25-03 - CCUR - Modification des statuts n°5 bis
(554Ko)
publié le 12/02/2025 à 10:58
D25-02 - Eau potable - Tarifs 2025-2026
(379Ko)
publié le 12/02/2025 à 10:57
D25-01 - Subvention aux associations
(502Ko)
publié le 12/02/2025 à 10:57
Procès verbal du 10 février 2025
(442Ko)
publié le 12/03/2025 à 10:25
Liste des délibérations du 10 février 2025
(372Ko)
publié le 12/02/2025 à 10:09
CONVOCATION - Conseil du 10 février 2025
(296Ko)
publié le 04/02/2025 à 11:35
2024
D24-33 PanneauPocket - Adhésion 2024-2025
(395Ko)
publié le 20/11/2024 à 12:06
D24-32 B Principal - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2025
(508Ko)
publié le 20/11/2024 à 12:05
D24-31 B Eau - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2025
(492Ko)
publié le 20/11/2024 à 12:04
D24-30 Ecole - TER- Convention de mutualisation (2024-2027)
(252Ko)
publié le 20/11/2024 à 12:04
D24-29 OM - Dépots sauvage - redevance
(480Ko)
publié le 20/11/2024 à 12:03
D24-28 Eau - Réseau - Travaux colonne Droisy
(427Ko)
publié le 20/11/2024 à 12:03
D24-27 Subventions 2024 - associations
(317Ko)
publié le 20/11/2024 à 12:02
Procès Verbal du 18 novembre 2024
(721Ko)
publié le 12/02/2025 à 10:22
Liste des délibérations du 18 novembre 2024
(367Ko)
publié le 20/11/2024 à 11:41
CONVOCATION - Conseil du 18 novembre 2024
(345Ko)
publié le 12/11/2024 à 12:58
D24-26 - Eau - Convention entretien réseau - Droisy et CC Rumilly terre de Savoie (Crempigny-Bonneguete)
(408Ko)
publié le 18/09/2024 à 12:52
D24-25 - La poste - Convention LPAC (2024-2033)
(417Ko)
publié le 18/09/2024 à 12:52
D24-24 - TFPB Exonération en cas de dépenses destinées à économiser
(497Ko)
publié le 18/09/2024 à 12:52
D24-23 - CCUR - Modification des statuts n°5
(486Ko)
publié le 18/09/2024 à 12:51
D24-22 - Budget Eau - DM1
(468Ko)
publié le 18/09/2024 à 12:51
D24-21 - Budget Principal - DM1
(472Ko)
publié le 18/09/2024 à 12:50
D24-20 - Baux - Appartements communaux - révision loyer
(300Ko)
publié le 18/09/2024 à 12:50
D24-19 - Subvention
(492Ko)
publié le 18/09/2024 à 12:50
D24-18 - Aide exceptionnelle
(331Ko)
publié le 18/09/2024 à 12:49
Procès Verbal du 09 septembre 2024
(482Ko)
publié le 20/11/2024 à 11:44
Liste des délibérations du 09 septembre 2024
(376Ko)
publié le 18/09/2024 à 12:44
CONVOCATION - conseil du 09 septembre 2024
(137Ko)
publié le 03/09/2024 à 14:17
D24-17 Emploi temporaire - service de cantine+Ménage
(451Ko)
publié le 17/05/2024 à 09:17
D24-16 Baux - Appartements communaux
(323Ko)
publié le 17/05/2024 à 09:16
D24-15 Eau - RPQS 2023
(486Ko)
publié le 17/05/2024 à 09:15
D24-14 Subventions 2024 - Associations
(358Ko)
publié le 17/05/2024 à 09:14
Procès Verbal du 13 mai 2024
(610Ko)
publié le 18/09/2024 à 12:45
Liste des délibérations du 13 mai 2024
(316Ko)
publié le 17/05/2024 à 09:08
CONVOCATION - conseil du 13 mai 2024
(283Ko)
publié le 03/05/2024 à 10:22
D24-13 Budget Eau -Budget primitif 2024
(477Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:56
D24-12 Budget Eau - Affectation des Résultats 2023
(390Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:55
D24-11 B Eau - Compte de Gestion 2023
(371Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:52
D24-10 B Eau - Compte Administratif 2023
(480Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:51
D24-09 B Principal - Budget primitif 2024
(509Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:53
D24-08 B Principal - Fongibilité des crédits
(499Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:54
D24-07 B Principal - Affectation des Résultats 2023
(395Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:46
D24-06 Taux des taxes directes 2024
(465Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:51
D24-05 B Principal - Compte de Gestion 2023
(371Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:48
D24-04 B Principal - Compte Administratif 2023
(485Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:48
D24-03 Forêt communale - ONF - Programme d'actions 2024
(315Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:50
D24-02 Eau - Convention d’entretien du réseau d’eau potable avec la CC Rumilly terre de Savoie
(390Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:49
D24-01 Agent territoriaux - Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
(435Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:57
Procès Verbal du 04 mars 2024
(1040Ko)
publié le 21/05/2024 à 11:07
Liste des délibérations du 04 mars 2024
(424Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:14
CONVOCATION - conseil du 04 mars 2024
(135Ko)
publié le 27/02/2024 à 09:13
2023
D23-56 Création d’un emploi temporaire pour renforcer le service de cantine
(267Ko)
publié le 12/12/2023 à 13:41
D23-55 Budget Principal - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
(335Ko)
publié le 12/12/2023 à 13:40
D23-54 Budget Principal - Durées d’amortissement
(325Ko)
publié le 12/12/2023 à 13:41
D23-53 Budget Principal - Décision Modificative n°1
(302Ko)
publié le 12/12/2023 à 13:41
D23-52 Budget Eau - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
(329Ko)
publié le 12/12/2023 à 13:42
D23-51 Budget Eau - Admission en non-valeur
(289Ko)
publié le 12/12/2023 à 13:38
D23-50 Budget Eau - Décision Modificative n°1
(297Ko)
publié le 12/12/2023 à 13:43
D23-49 CCAS - Election au Conseil d'administration
(321Ko)
publié le 12/12/2023 à 13:42
D23-48 Logements sociaux - Convention de réservation (SA Mont-Blanc)
(1352Ko)
publié le 12/12/2023 à 13:40
Procès Verbal du 11 décembre 2023
(544Ko)
publié le 06/03/2024 à 09:11
Liste des délibérations du 11 décembre 2023
(254Ko)
publié le 12/12/2023 à 13:35
CONVOCATION - conseil du 11 décembre 2023
(204Ko)
publié le 06/12/2023 à 12:27
D23-47 - Urbanisme - Maire interessé - Délégation de la compétence
(286Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:32
D23-46 Référent sécurité routiére
(266Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:31
D23-45 syndicats Intercommunaux - désignation des délégués
(376Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:35
D23-44 - Syane - désignation d'un délégué
(254Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:33
D23-43 - CCAS - Election au Conseil d'administration
(386Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:35
D23-42 CCUR - Suppléant et délégués des commissions thématiques
(428Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:35
D23-41 Modification des commissions communales
(496Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:34
D23-40 Indemnités des adjoints
(407Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:34
D23-39 Nombre et rang des adjoints
(267Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:33
Liste des délibérations du 16 octobre 2023
(271Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:29
Procès verbal du 16 octobre 2023
(1022Ko)
publié le 12/12/2023 à 13:36
D23-38 Convention de mise en place d'une brigade ecogarde
(500Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:26
D23-37 EAU Tarif borne de puisage (borne Verte)
(294Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:21
D23-36 Convention de mise à disposition d'équipement (Clermont détente)
(580Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:25
D23-35 Subvention aux associations 2023
(341Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:22
D23-34 Coût de scolarité 22-2023
(541Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:27
D23-33 - Budget Principal - Adoption M57 Abrégé
(561Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:26
D23-32 EPF Convention Portage (A2064-2088) Terrain Ecole
(642Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:27
D23-31 Journée de solidarité
(323Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:22
D23-30 Prestations sociales - Repas
(504Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:23
D23-29 Protection-Sociale - Participation mutuelle
(307Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:23
Liste des délibérations du 18 septembre 2023
(279Ko)
publié le 20/09/2023 à 09:44
Procès Verbal du 18 septembre 2023
(901Ko)
publié le 18/10/2023 à 11:41
CONVOCATION - conseil du 18 septembre 2023
(139Ko)
publié le 08/09/2023 à 11:52
D 23-28 Subvention - Rallye des gazelles 2024
(241Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:15
D 23-27 Budget Eau - Affectation des résultats
(258Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:15
D 23-26 Budget Eau - Approbation du Compte de Gestion 2022
(245Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:15
D 23-25 Budget Eau - Approbation du Compte Administratif 2022
(314Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:14
D23-24 Budget principal - Affectation des résultats
(257Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:13
D23-23 Budget principal - Approbation du Compte de Gestion 2022
(244Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:13
D23-22 Budget principal - Approbation du Compte Administratif 2022
(326Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:12
Liste des délibérations du 10 juillet 2023
(230Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:17
Procès Verbal du 10 juillet 2023
(566Ko)
publié le 20/09/2023 à 09:37
CONVOCATION - conseil du 10 juillet 2023
(136Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:18
D 23-21 Aide exceptionnelle
(223Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:20
D 23-20 Convention d’autorisation de passage - Promesse de concession de Tréfonds
(289Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:20
D 23-19 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
(426Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:20
D 23-18 Conseil Savoie Mont Blanc - Demande d’aide financière - Développement des collections
(290Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:22
D 23-17 Convention de mise à disposition d’équipement - (Association les Ouables – Salle polyvalente)
(247Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:22
D 23-16 Subventions aux associations
(508Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:23
Liste des délibérations du 26 mai 2023
(341Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:23
Procès Verbal du 26 mai 2023
(585Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:26
CONVOCATION - conseil municipal du 26 mai 2023
(279Ko)
publié le 19/05/2023 à 13:27
D23-15 Zone 30 Convention financement Tranche 3
(416Ko)
publié le 02/05/2023 à 09:01
Liste des délibérations 24 avril 2023
(275Ko)
publié le 02/05/2023 à 09:03
Procès Verbal du 24 avril 2023
(428Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:26
CONVOCATION conseil du 24 avril 2023
(160Ko)
publié le 13/04/2023 à 09:49
D23-14 Acquisition de terrain - Portage foncier - EPF 74
(214Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:51
D23-13 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’eau potable - RPQS 2022
(312Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:51
D23-12 Motion de soutien aux infirmiers libéraux de Haute-Savoie
(309Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:50
D23-11 Budget EAU - Budget primitif 2023
(308Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:50
D23-10 Budget Eau - Compte Administratif 2022 et Affectation des Résultats
(260Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:49
D23-09 Taux des taxes directes 2023
(313Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:49
d23-08 Budget Principal - Budget primitif 2023
(325Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:48
D23-07 Budget Principal - Compte Administratif 2022 et Affectation des Résultats
(263Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:48
Liste des délibérations du 24 mars 2023
(241Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:52
Procès Verbal du 24 mars 2023
(886Ko)
publié le 02/05/2023 à 09:05
CONVOCATION conseil du 24/03/23
(199Ko)
publié le 16/03/2023 à 16:41
D23-06 Amende de police - Sécurisation école
(375Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:47
D23-05 EAU – Taxe de raccordement au réseau
(432Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:47
D23-04 CCAS - Election au Conseil d'administration
(474Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:46
D23-03 BIBLIO - Plan de Développement de la lecture publique (22-27)
(703Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:46
D23-02 CDG74- Adhésion Service médecine de prévention (23-26)
(977Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:45
D23-01 Syane - Adhésion et désignation d'un délégué
(416Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:45
Procès Verbal du 10 février 2023
(483Ko)
publié le 29/03/2023 à 10:56
Liste des délibérations du 10-02-2023
(339Ko)
publié le 21/02/2023 à 13:35
CONVOCATION Conseil du 10/02/2023
(140Ko)
publié le 03/02/2023 à 11:34
Année 2022
Procès Verbal du 05 décembre 2022
(755Ko)
publié le 15/02/2023 à 14:25
D22-38 Voirie - Passage du Puits - Dénomination
(1080Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:31
D22-37 Coût de scolarité 21-22
(826Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:32
D22-36 Loyer Non révision 22-23
(333Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:39
D22-35 Convention financière Logiciel Ris net
(557Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:33
D22-34 CDG - Risques statutaires 23-23
(587Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:37
D22-33 CAF 74 - Convention Territoriale Globale
(834Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:33
D22-32 Syane - convention armoire fibre optique
(647Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:36
D22-31 Agent recenseur 2023
(507Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:37
D22-30 B Principal - Depenses d'investissement 2023
(531Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:38
D22-29 B Principal - DMn°2 2022
(477Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:39
D22-28 B Eau - Depenses d'investissement 2023
(513Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:40
D22-27 B Eau - DMn°1 2022
(441Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:40
Convocation 05/12/2022
(172Ko)
publié le 25/11/2022 à 12:26
Procès Verbal du 12 septembre 2022
(433Ko)
publié le 22/12/2022 à 16:24
D2022-26 Subventions aux associations
(310Ko)
publié le 15/09/2022 à 17:40
D2022-25 Modification du taux de la taxe d’aménagement
(382Ko)
publié le 15/09/2022 à 17:39
D2022-24 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable (RPQS)
(371Ko)
publié le 15/09/2022 à 17:38
D2022-23 Adhésion au service de médiation préalable du CDG 74
(280Ko)
publié le 15/09/2022 à 17:38
D2022-22 Décision modificative n°1 – Budget Principal
(411Ko)
publié le 15/09/2022 à 17:38
D2022-21 Subvention aux Jeunes Agriculteurs du canton de Frangy-Seyssel et du Genevois
(372Ko)
publié le 15/09/2022 à 17:37
D2022-20 - Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés
(220Ko)
publié le 15/09/2022 à 17:37
D2022-19 - Convention de portage financier EPF74
(506Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
D2022-18 - Taux des taxes locales directes
(350Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Convocation 12/09/22
(310Ko)
publié le 07/09/2022 à 11:14
Conseil municipal du 13 juin 2022
(414Ko)
publié le 15/09/2022 à 08:48
Conseil Municipal du vendredi 25 février 2022
(263Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 17 janvier 2022
(216Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Année 2021
Conseil Municipal du lundi 6 décembre 2021
(201Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 29 novembre 2021
(171Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 22 novembre 2021
(211Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 20 septembre 2021
(200Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 21 juin 2021
(165Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 12 avril 2021
(214Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 15 mars 2021
(278Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 1er février 2021
(202Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 11 janvier 2021
(172Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Année 2020
Conseil Municipal du lundi 7 décembre 2020
(228Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du samedi 21 novembre 2020
(149Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du lundi 7 septembre 2020
(220Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du samedi 25 juillet 2020
(186Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2020
(228Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du Samedi 23 mai 2020
(271Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du Samedi 9 mai 2020
(270Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du vendredi 28 février 2020
(189Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 11 janvier 2020
(213Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Année 2019
Conseil municipal du 28 novembre 2020
(147Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
conseil municipal du 20 septembre 2019
(302Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
conseil municipal du 12 juillet 2019
(196Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 12 avril 2019
(323Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 15 mars 2019
(269Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 8 février 2019
(197Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Année 2018
Conseil Municipal du 3 décembre 2018
(210Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 26 octobre 2018
(367Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
conseil municipal du 27 septembre 2018
(181Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
conseil municipal du 07 septembre 2018
(149Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 06 juillet 2018
(181Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 13 avril 2018
(140Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 16 mars 2018
(1741Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 16 février 2018
(141Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Année 2017
Conseil municipal du 19 décembre 2017
(90Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 30 novembre 2017
(122Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 03 novembre 2017
(149Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil municipal du 21 septembre 2017
(210Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 16 juin 2017
(146Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 20 avril 2017
(162Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 24 mars 2017
(128Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 24 février 2017
(134Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Conseil Municipal du 06 janvier 2017
(117Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
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